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Règles de la Période de Sunrise Les règles de la Période de Sunrise contiennent une description détaillée de toutes les mesures techniques et administratives spécifiques au .EU. Elles contiennent les procédures que le Registre devra mettre en œuvre pour assurer une administration appropriée, loyale et techniquement saine de l'enregistrement par étapes par les détenteurs de droits prioritaires pendant la Période de Sunrise. Annexe 1: Droits antérieurs par pays. Annexe 2: Déclaration de licence d’une marque déposée. Annexe 3: Déclaration de transfert d’un droit antérieur. Nos Conditions générales de ventes > Inscritpion <